Informations
Ce Site a été développé pour la marque déposée « the beacons », édité pour la société boceto sas au capital de 12 000 euros, dont le siège social est situé 10 passage Gustave Lepeu 75011 Paris, immatriculée auprès du RCS de Paris, sous le numéro B 519 854 343, sous le numéro de TVA Intracommunautaire FR 76519854343, (ci-après désignée « BOCETO »),
Adresse e-mail : info@boceto.fr I
Hébergement : OVH
Propriété intellectuelle et contrefaçons
boceto SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de boceto.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.